Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE QUINTAA
LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN (SCA)

Numéro de dépôt :
1723350
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
23/01/2001

Présentation de la marque DOMAINE QUINTAA

Déposée le 23 janvier 1991 par LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « DOMAINE QUINTAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN (SCA), domicilié(e) CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DI FLORIO DIRECTEUR - France.

La marque DOMAINE QUINTAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE QUINTAA est expirée depuis le 23 janvier 2001.

LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN (SCA a également déposé les autres marques suivantes : REINE MARGOT , DOMAINE REVEL , COMTE D'ORION , GRAND GOUZIER , (Marque figurative) , ROYAL BEARN , ROT DU ROY , MOELLEUX AUTOMNAL , CUVEE DE LA CONFRERIE , BRIN DE FLEUR


LES VIGNERONS DU VIC-BILH MADIRAN (SCA) - CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE - France


Mr DI FLORIO DIRECTEUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée Madiran et Pacherenc du Vic-Bilh provenant de l'exploitation dénommée DOMAINE QUINTAA